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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elma Technologies
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Elmatec pour purifier l'eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Elmatec pour purifier l'eau
Elma Technologies, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3944262
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
06/09/2022
Elmatec pour purifier l\'eau de Elma Technologies

Présentation de la marque Elmatec pour purifier l'eau

Déposée le 6 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elma Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Elmatec pour purifier l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elma Technologies domicilié(e) Bâtiment I, 341 route de Valparc - 74330 - POISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elma Technologies, M. BATIKHY Abdallah domicilié(e) Bâtiment I, 341 route de Valparc - 74330 - POISY - France.

La marque Elmatec pour purifier l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944262.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elmatec pour purifier l'eau est expirée depuis le 6 septembre 2022.

Elma Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Elmatec


Elma Technologies, S.A.R.L. - Bâtiment I, 341 route de Valparc - 74330 - POISY - France


Elma Technologies, M. BATIKHY Abdallah - Bâtiment I, 341 route de Valparc - 74330 - POISY - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685923 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Stations (installation) de traitement de l'eau par osmose inverse, par nanofiltration, par ultrafiltration, par résines échangeuses d'ions ou par électrodéionisation ; appareils de filtration des eaux, de dessalement de l'eau de mer ; appareils et installations de traitements des effluents et sous-produits de l'industrie ;

Formations liées à l'activité de traitement, de distribution et de purification de l'eau et de tous les autres fluides ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.